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Le droit de l’archéologie présente un profil normatif singulier dans les législations qui composent le droit du patrimoine culturel (aujourd’hui collectées dans le Code du patrimoine). A l’inverse du patrimoine bâti – patrimoine visible – que sa monumentalité ou sa dimension inscrit de facto dans une mémoire visuelle et projette dans la géométrie sensible de l’espace, l’exhumation d’un patrimoine enfoui sollicite d’autres ressorts. De la fouille stratigraphique, qui épuise toute résipiscence, et de la pression des aménagements fonciers découle la condition de vulnérabilité du gisement archéologique. Cette vulnérabilité est l’épicentre du droit de l’archéologie.

Les différents registres du droit d’archéologie sont également comptables de l’évolution de la discipline et de la pratique de l’archéologie. Aujourd’hui, les énoncés dont procèdent le droit de l’archéologie expriment une logique de fouilles et donc d’exploitation – consommation – de la ressource archéologique. Dans ses prémisses, le droit de l’archéologie a été façonné par d’autres enjeux, dont rend compte l’histoire de l’archéologie. Le droit et l’archéologie partagent également des vocabulaires communs, mais les assignations normatives, sur un versant, ou scientifiques, de l’autre, diffèrent. L’exploration de ces différentes strates qui composent le droit d’archéologie font l’objet d’une recherche collective, dans la cadre d’un programme de recherche (Mémoloi) qui retrace la genèse, le contexte d’élaboration et d’adoption ainsi que l’évolution des grandes lois patrimoniales.